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Marques déposées par monsieur Druvent sebastien
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smartPulse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smartPulse
M. Druvent sebastien

Numéro de dépôt :
3918347
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
smartPulse de Druvent sebastien

Présentation de la marque smartPulse

Déposée le 7 mai 2012 par monsieur Druvent sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « smartPulse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Druvent sebastien domicilié(e) 19 rue saint exupery - 59139 - WATTIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Druvent sebastien domicilié(e) 19 rue saint exupery - 59139 - WATTIGNIES - France.

La marque smartPulse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smartPulse est expirée depuis le 7 mai 2022.

Druvent sebastien a également déposé les autres marques suivantes : Balade Parisienne , smartMate


M. Druvent sebastien - 19 rue saint exupery - 59139 - WATTIGNIES - France


M. Druvent sebastien - 19 rue saint exupery - 59139 - WATTIGNIES - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet partiel n°598453 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

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